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CACES® GRUE DE CHARGEMENT
RECOMMANDATION R490

Tout travailleur amené à utiliser une grue de chargement doit avoir reçu une formation adéquate (art. R.4323-55 du Code du travail) et être titulaire d'une autorisation de conduite délivrée par son employeur (art. R.4323-56) selon les modalités définies à l'article 3 de l'arrêté du 2 décembre 1998.
Le respect de ces prescriptions impose donc :
➜ que le conducteur ait reçu une formation spécifique et adaptée à la conduite en sécurité de la grue de chargement concernée, formation qui doit être complétée et réactualisée aussi souvent que nécessaire ;
➜ que son aptitude médicale à la conduite de cet équipement ait été vérifiée ;
➜ qu'il dispose des connaissances et du savoir-faire pour la conduite en sécurité de la grue de chargement concernée, attestés par la réussite aux épreuves théoriques et pratiques appropriées ;
➜ que son employeur se soit assuré qu'il a connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d'utilisation ;
➜que son employeur lui ait délivré une autorisation de conduite pour la grue de chargement concernée.

Tout conducteur de grue de chargement doit avoir bénéficié d'une formation à la conduite dont la durée et le contenu doivent être adaptés compte tenu de son expérience pratique de la conduite et de la complexité de l'équipement de travail concerné.

Cette formation est rendue obligatoire par l'article R.4323-55 du Code du travail. Ses modalités sont définies à l'article 1 de l'arrêté du 2 décembre 1998 pris en application de cet article.

Le salarié doit, au terme de cette formation dispensée en interne ou organisée dans un organisme de formation spécialisé, disposer des connaissances théoriques et du savoir-faire pratique nécessaires à sa conduite en sécurité. L'objectif de la formation est notamment :
➜ de lui apporter les compétences nécessaires à la conduite de la grue de chargement concernée en situation de travail,
➜ de lui transmettre les connaissances théoriques et le savoir-faire pratique nécessaires à la conduite en sécurité de la grue de chargement concernée,
➜ de lui communiquer les informations relatives aux risques liés à son utilisation,
➜ de lui permettre de maîtriser les moyens et méthodes permettant de prévenir ces risques.

Pour utiliser une grue de chargement qui comporte une télécommande, le conducteur doit être titulaire du CACES®R.490 avec l'option correspondante.

Nota : Pour les besoins de la présente recommandation, on entend par « télécommande » tout boîtier de commande déporté avec ou sans fil.

Tout conducteur de grue de chargement doit, au moins tous les 5 ans, réactualiser ses connaissances et savoir-faire et repasser les épreuves théoriques et pratiques d'évaluation pour obtenir à nouveau le CACES® correspondant.
Toutefois, pour les conducteurs réguliers de grues de chargement qui exercent cette activité à temps plein, le délai de réactualisation des épreuves pratiques peut être porté à dix ans sous réserve qu'au terme des 5 premières années :
➜ l'employeur puisse justifier que le salarié concerné a réalisé sur ces 5 années au moins 50 jours par an de conduite d'une grue de chargement,
➜ le salarié passe à nouveau avec succès, dans un OTC, l'évaluation théorique du CACES® R.490.

Nota : Dans ce cas, la réussite au test théorique ne donnera pas lieu à la délivrance d'un nouveau CACES® mais d'une attestation de réussite au test théorique du CACES® R.490.

Tout salarié qui conduit une grue de chargement doit être en possession d'une autorisation de conduite appropriée, délivrée par son employeur après la formation adéquate prévue à l'art. R.4323-55 du Code du travail .

Cette autorisation de conduite est établie et délivrée par l'employeur au titre de la présente recommandation après s'être assuré :
➜ de l'aptitude médicale du salarié,
➜ que celui-ci est titulaire :

  1. du CACES® R.490,
  2. ou d'un diplôme, titre ou certificat qui permette de l'en dispenser (voir 3/3/4),
  3. ou, à défaut, d'une attestation de réussite à une évaluation des connaissances et du savoir-faire pour la conduite en sécurité de la grue de chargement concernée.

➜ que celui-ci a connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d'utilisation : protocole de sécurité, plan de prévention, plan de circulation, consignes de sécurité de l'entreprise, règles de conduite des engins…

L'employeur peut à tout moment retirer l'autorisation de conduite.

Tout conducteur de grue de chargement qui exécute des travaux à proximité de réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques doit disposer des connaissances théoriques et pratiques appropriées et être titulaire d'une AIPR délivrée par son employeur.

Dans le cas de travaux strictement sans impact sur les réseaux souterrains au sens de l'article R. 554-1 du code de l'environnement, l'employeur peut délivrer une AIPR aux salariés qu'il estime compétents et qui sont titulaires d'une habilitation électrique conforme à l'article R. 4544-9 du code du travail.

En conséquence, le champ d'application de la présente recommandation ne prend pas en compte l'intervention à proximité des réseaux au sens de l'arrêté du 15 février 2012 modifié mentionné ci-dessus

Équipements concernés

Les équipements visés par cette recommandation sont les grues de chargement entrant dans le champ d'application de la norme européenne harmonisée NF EN 12999 : 2014.

Nota : Dans le passé, les grues de chargement ont aussi été dénommées grues auxiliaires, grues auxiliaires de chargement ou grues auxiliaires de chargement de véhicules


Le CACES® R.490 comporte une seule catégorie

Grues de chargement :

Appareil de levage à charge suspendue motorisé comprenant un fût qui pivote par rapport à une base et un système de flèche qui est fixé au sommet du fût, généralement monté sur un véhicule industriel (y compris une remorque) ayant une capacité résiduelle d'emport de charges, et conçu pour le chargement et le déchargement du véhicule ainsi que pour d'autres travaux tels que spécifiés par le fabricant dans la notice d'instruction.

Exemples

Grue de chargement montée derrière la cabine

Grue de chargement montée en porte à faux arrière

Grue de chargement montée en position centrale


Équipements exclus

La présente recommandation ne s'applique pas aux grues mobiles, qui sont concernées par la recommandation CACES® R.483.

Modes de conduite et option

R.490 MODE DE CONDUITE ÉVALUATION OPTIONNELLE
Grue de chargement Poste de commande embarqué Conduite au moyen d'une télécommande

Nota : Pour les besoins de la présente recommandation, on entend par « télécommande » tout boitier de commande déporté avec ou sans fil.

A1 | 2 - Équipements particuliers
La présente recommandation ne s'applique pas aux grues de chargement installées sur des barges ou des navires, ni aux grues autochargeuses.
L'utilisation de ces équipements nécessite une formation adaptée à l'engin et à ses conditions d'utilisation. La délivrance de l'autorisation de conduite doit prendre en compte l'évaluation de ces connaissances et savoir-faire spécifiques.

Validité des CACES® R.390

La détention d'un CACES® R.390 dispense, jusqu'à la fin de sa période de validité, du CACES® R.490 selon les règles de correspondance suivantes :

CACES® R.390 DÉTENU DISPENSE DU CACES®R.490
Télécommande : NON Poste fixe : OUI Sans option « télécommande »
Télécommande : OUI Poste fixe :   OUI Avec option « télécommande »
Télécommande :OUI Poste fixe :   NON Pas de dispense
Configuration non prévue par la R.490

 

Source(ameli.fr)